Déposée le 11 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOVOILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROMOVOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOVOILE domicilié(e) 3, rue de Liège, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 549 678 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque PROMOVOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOVOILE (Société à responsabilité limitée) - 3, rue de Liège, 75009 PARIS - France - SIREN 312549678
NOVAMARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Bateaux, appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau, bacs, canots, hydravions, hydroglisseurs, véhicules nautiques, navires. Publicité, administration commerciale, conseils en organisation et direction des affaires, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, relations publiques. Télécommunications, services de communications à savoir communications par ordinateurs, par téléphone, par réseau de type Internet ; transmissions d'informations par code d'accès Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique ou par terminaux d'ordinateurs, transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels que ondes, satellites, réseau Internet ; services de transmissions d'informations par voie de vidéo communication ; services de télécommunications et de messagerie électronique pour services en lignes, émissions télévisées, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques, agences de presse. Divertissements, activités sportives et culturelles, production de films sur bandes vidéo, chronométrage des manifestations sportives, services de club (divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation de compétitions sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation ou divertissement) camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de compétitions nautiques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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